Mentions légales

Conditions d’utilisation du site

Le site www.comfortsuites-lyon.fr est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes conditions générales détaillées ci-après ainsi qu’aux lois applicables.
La connexion et l’accès au site www.comfortsuites-lyon.fr implique l’acceptation intégrale et sans réserve par l’internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales.

Le présent site est la propriété de ANDRE JEAN MANUEL , inscrit au Registre du commerce et des sociétés RCS Bourg-En-Bresse B 532 247 590 , et dont le siège social est sis – 38 Chemin des Landes 01380 Saint Cyr sur Menthon – France

Responsable de la publication du site :
Directeur de la publication : Jean Manuel André
Responsable technique du site : Nicolas Cocagne

Hébergement :

registrar: OVH
type: Isp Option 1
address: 2 Rue Kellermann
address: BP 80157
address: ROUBAIX CEDEX 1
country: FR
phone: +33 8 99 70 17 61
fax-no: +33 3 20 83 99 28
e-mail: support@ovh.comCette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
website: http://www.ovh.fr
anonymous: NO
registered: 21/10/1999
source: FRNIC

nic-hdl: OVH5-FRNIC
type: ROLE
contact: OVH NET
address: OVH
address: 140, quai du Sartel
address: 59100 Roubaix
country: FR
phone: +33 8 99 70 17 61
e-mail: tech@ovh.netCette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
trouble: Information: http://www.ovh.fr
trouble: Questions: mailto: tech@ovh.netCette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
trouble: Spam: mailto: abuse@ovh.netCette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
admin-c: OK217-FRNIC
tech-c: OK217-FRNIC
notify: tech@ovh.netCette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
changed: 11/10/2006 tech@ovh.netCette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
anonymous: NO
obsoleted: NO
source: FRNIC

Le site www.comfortsuites-lyon.fr est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes conditions générales détaillées ci-après ainsi qu’aux lois applicables.
La connexion et l’accès au site www.comfortsuites-lyon.fr implique l’acceptation intégrale et sans réserve par l’internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales.

Le présent site est la propriété de ANDRE JEAN MANUEL , inscrit au Registre du commerce et des sociétés RCS Bourg-En-Bresse B 532 247 590 , et dont le siège social est sis – 38 Chemin des Landes01380 Saint Cyr sur Menthon – France

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et Libertés » et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

Droits de propriété intellectuelle

JM Conseils avise les utilisateurs de ce site que de nombreux documents de ce site :

a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,… ;

b) sont protégés par la législation sur les marques : ce sont notamment la marque
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de jm conseils ou de tiers ayant été autorisé euroformaction à les exploiter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de www.comfortsuites-lyon.fr , hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 449,02 € (soit 1.000.000 F) d’amende

Protection des données personnelles

La consultation du site www.comfortsuites-lyon.fr est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amené à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté du 6 août 2004 (art. 34 et s.). Vous pouvez exercer ce droit auprès de jm conseils – Arringes 01380 Saint Cyr sur Menthon – France,
La collecte de ces informations est nécessaire pour répondre à vos demandes de renseignement, de prise de rendez-vous et vous adresser, le cas échéant, une lettre d’information électronique.

Contenu éditorial

Le Site www.comfortsuites-lyon.fr n’est tenu qu’à une obligation de moyens quant au contenu de son information et propose un contenu éditorial (guides pratiques, articles d’actualités) dans un seul but documentaire et à titre indicatif. Ce contenu doit être pris en compte comme des éléments de réflexion qui en aucun cas n’ont pour ambition d’être une alternative à la consultation d’un professionnel du droit ou du secteur évoqué.
De plus, www.comfortsuites-lyon.frn’a pas la qualité d’auteur de ce contenu éditorial recueilli auprès de tiers. De fait, www.comfortsuites-lyon.fr ne peut en garantir l’exactitude, la fiabilité, la pertinence, l’exhaustivité, la mise à jour.

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.comfortsuites-lyon.fr nécessite une autorisation préalable et écrite de www.comfortsuites-lyon.fr. Votre demande peut se faire par courrier électronique ou par courrier postal à l’adresse suivantes : jm conseils- Arringes 01380 Saint Cyr sur Menthon.
En tout état de cause, www.comfortsuites-lyon.frn’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.comfortsuites-lyon.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.
Droit applicable
Le site Internet www.comfortsuites-lyon.fr et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.

Gestion des mots de passe

www.comfortsuites-lyon.fr met à votre disposition sur ce site Internet différents espaces vous permettant d’avoir accès à des services privilégiés. Pour obtenir l’accès à ces espaces, vous devez saisir votre adresse e-mail, nom prénom et choisir un mot de passe. Ce mot de passe est strictement personnel et vous devez en assurer la confidentialité. A ce titre, vous êtes responsable de toute utilisation de ce mot de passe et www.comfortsuites-lyon.fr ne peut en aucun cas être tenu responsable de toute perte ou dommage occasionné par l’utilisation de ces espaces et/ou de ce mot de passe.
Vous devez informer www.comfortsuites-lyon.frde toute utilisation frauduleuse de votre mot de passe ou espace et vous déconnecter après chaque consultation du site.

Limitation de responsabilités

Vous utilisez le site www.comfortsuites-lyon.fr sous votre seule et entière responsabilité. www.comfortsuites-lyon.fr et ses filiales ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
Nous attirons votre attention sur le fait que certains produits ou services présentés sur le site www.comfortsuites-lyon.fr peuvent faire l’objet de réglementations particulières voire de restrictions et/ou interdictions dans certains pays.
Vous devez, en conséquence, vous assurer que la loi du pays à partir duquel vous vous connectez autorise la consultation du site www.comfortsuites-lyon.fr

Mise à jour

www.comfortsuites-lyon.fr se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Conditions Générales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.
L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

Création de nos offres en cours...

Le Comfort Suites Lyon Est Eurexpo met à votre disposition 101 studios entièrement équipés

Des nombreux services à votre disposition...